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Le bureau de Saint-Quentin a ouvert en 1790 et fait suite à celui du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Au cours de son existence, plusieurs bureaux y ont été rattachés, Vermand en 1926, Saint-Simon en 1953, Ribemont et Le Catelet en 1968 ainsi que Bohain en 1969. De 1919 à...
Le bureau de Saint-Quentin a ouvert en 1790 et fait suite à celui du contrôle des actes qui existait sous l'Ancien Régime. Au cours de son existence, plusieurs bureaux y ont été rattachés, Vermand en 1926, Saint-Simon en 1953, Ribemont et Le Catelet en 1968 ainsi que Bohain en 1969. De 1919 à 1969 l'Enregistrement de Saint-Quentin est divisé en quatre bureaux, s'occupant chacuns d'une typologie particulière : Bureau des actes judiciaires, Bureau des successions, Bureau des actes civils et Bureau des sociétés. Ce mode de fonctionnement prend fin en 1970 pour être remplacés par les bureaux de Saint-Quentin Nord et Saint-Quentin Sud. Cette séparation est effective jusqu'en 2004, il n'y a plus ensuite qu'un seul bureau pour tout le canton jusqu'à sa fermeture en 2007 quand tout les bureaux d'Enregistrement du département de l'Aisne fusionnent avec celui de Laon.
Ce fonds comporte de très grosses lacunes en ce qui concerne le XIXe siècle. En effet la quasi totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux...
Ce fonds comporte de très grosses lacunes en ce qui concerne le XIXe siècle. En effet la quasi totalité des documents qui n'avaient pas été versés aux Archives départementales de l'Aisne ont été détruits lors de la Première Guerre mondiale. Les documents de la période révolutionnaire entrés aux archives furent épargnés.
Selon les délais prescrits par le Code du patrimoine, livre 2, art. L213 et suivants.
Dépoussiéré
Réalisé avec Ligeo Archives